Extrait du Conseil Municipal du 18 / 01 / 2018 et réunion extraordinaire du 24 / 01 / 2018

INFORMATION DELEGUES COMMUNAUTAIRES Suite à la démission de M. DEVINEAU, de la présidence de la communauté de Communes Mellois en Poitou ainsi que de délégué communautaire, et selon la loi, …

Extrait du Conseil Municipal du 06 / 12 / 2017

DELIBERATIONS Temps partiels Vu l’avis du comité technique du Centre de Gestion des Deux-Sèvres, en session du 14 novembre 2017, le Conseil Municipal émet un avis favorable aux dispositions des …

Extrait du Conseil Municipal du 9 / 11 / 2017

DELIBERATION Fixation du montant définitif des attributions de compensation versées par la CCCPMVB à ses communes membres au titre de l’exercice 2017 Il est tout d’abord rappelé qu’en application des …

Extrait du Conseil Municipal du 5 / 10 / 2017

CONDITIONS DE LA POSE DES COMPTEURS LINKY CHEZ LES USAGERS : MOTION L’installation des compteurs Linky fait l’objet d’une forte préoccupation de la part des habitants de la commune qui en …

Extrait du Conseil Municipal du 07 / 09 / 2017

DELIBERATIONS Redevance pour l’occupation du Domaine Public Gaz 2017 Le Conseil Municipal valide le calcul de la redevance au titre de l’année 2017. Numérotage de voies Le Conseil Municipal accepte …

Extrait du Conseil Municipal du 07 / 07 / 2017

DELIBERATIONS Recensement de la population Mme Marylène SALLE assurera les fonctions de coordonnateur communal pour le recensement 2018 – du 18 janvier au 17 février. Choix du nom de la …

Extrait du Conseil Municipal du 31 / 05 / 2017

DELIBERATIONS Rue de la mairie – résultat des appels d’offres Les entreprises STPM pour le lot N° 1 (voirie) et RENAUD pour le lot N° 2 (maçonnerie murets) ont été …

Extrait du Conseil Municipal du 27 / 04 / 2017

DELIBERATIONS SERTAD – Convention / défense incendie Signature de l’avenant n° 1 à la convention de prestation de service en matière de défense incendie, ayant pour objet la modification de …

Extrait du Conseil Municipal du 23 / 03 / 2017

DELIBERATIONS Vote des taux Le Conseil Municipal a voté, à l’unanimité, les taux suivants pour l’année 2017 : Taxe d’habitation : 5.29 % Foncier bâti : 11.18 % Foncier non …

Extrait du Conseil Municipal du 23 / 02 / 2017

DELIBERATIONS Vente de terrains Le Conseil Municipal accepte de céder les terrains cadastrés C n° 247 d’une superficie de 1 810 m² et C n° 424 d’une superficie de 1 163 m² …