Le site de la mairie de Saint-Martin lès Melle (dernière mise à jour le dimanche 15 avril 2018)
DELIBERATIONS SERTAD – Convention / défense incendie Signature de l’avenant n° 1 à la convention de prestation de service en matière de défense incendie, ayant pour objet la modification de …
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DELIBERATIONS Vote des taux Le Conseil Municipal a voté, à l’unanimité, les taux suivants pour l’année 2017 : Taxe d’habitation : 5.29 % Foncier bâti : 11.18 % Foncier non …
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En 2010, la commune a mis en place de nouvelles actions : le Pass Sport et le Pass’Culture. Pour rappel, ces 2 dispositifs d’un montant de 30€ chacun, apportent une …
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L’opération « Marianne 79 du Civisme » organisée conjointement par la section des Maires Honoraires et l’Association des Maires des Deux-Sèvres avec le concours de la Préfecture des Deux-Sèvres, à …
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DELIBERATIONS Vente de terrains Le Conseil Municipal accepte de céder les terrains cadastrés C n° 247 d’une superficie de 1 810 m² et C n° 424 d’une superficie de 1 163 m² …
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Construction d’une structure médico-sociale et éducative Le S.E.S.S.A.D. (Service d’Education Spéciale et de Soins A Domicile), émanation de l’ADAPEI, est une structure médico-sociale et éducative chargée de l’aide à l’inclusion …
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DELIBERATIONS Attribution d’indemnité au Receveur Municipal Le conseil décide de demander le concours du receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et …
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Le terrain de tennis est toujours à la disposition des habitants de la commune. Les cotisations annuelles sont les suivantes : – carte Famille : 30 € – carte Adulte …
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La Bibliothèque ouvre ses portes le mercredi de 14 h. à 16 h. 30′, salle du Foyer Rural, place de la Mairie à Saint Martin-Lès-Melle. Des centaines de livres sont …
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DELIBERATIONS Espace des Chênes Verts – vente terrains Vente des terrains cadastrés AB n° 212 d’une superficie de 301m² et AB n° 213 d’une superficie de 297 m² à la …
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